Déposée le 13 février 2001 par la Société Anonyme (SA) AUPEM SEFLI - Rue Lavoisier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREENGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUPEM SEFLI - Rue Lavoisier domicilié(e) 45500 GIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 200 385 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque GREENGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENGLASS est expirée depuis le 13 février 2011.
AUPEM SEFLI - société anonyme - Rue Lavoisier - 45500 GIEN - France - SIREN 969200385
CABINET BONNET-THIRION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Enseignes lumineuses et équipements et faces pour celles-ci ; réglettes et ballasts précâblés pour tubes lumineux ; tubes et caissons lumineux pour enseignes et publicité ; voyants lumineux ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; tubes et caissons lumineux pour l'éclairage ; tubes de lampes nus ou équipés ; tubes de lampes luminescents ou fluorescents ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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