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Marques déposées par monsieur AUNEY CHRISTIAN
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CHATEAU LE CHEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CHEC
M. AUNEY CHRISTIAN
Mme AUNEY SYLVIE

Numéro de dépôt :
3985963
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2023
CHATEAU LE CHEC de AUNEY CHRISTIAN

Présentation de la marque CHATEAU LE CHEC

Déposée le 14 mars 2013 par monsieur AUNEY CHRISTIAN et madame AUNEY SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LE CHEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur AUNEY CHRISTIAN domicilié(e) 32 CHEMIN DE LA GIROTTE - 33650 - LA BREDE - France et madame AUNEY SYLVIE domicilié(e) 32 CHEMIN DE LA GIROTTE - 33650 - LA BREDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUNEY CHRISTIAN domicilié(e) 32 CHEMIN DE LA GIROTTE - 33650 - LA BREDE - France.

La marque CHATEAU LE CHEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CHEC est expirée depuis le 14 mars 2023.


M. AUNEY CHRISTIAN - 32 CHEMIN DE LA GIROTTE - 33650 - LA BREDE - France

Mme AUNEY SYLVIE - 32 CHEMIN DE LA GIROTTE - 33650 - LA BREDE - France


M. AUNEY CHRISTIAN - 32 CHEMIN DE LA GIROTTE - 33650 - LA BREDE - France


Republication pour erratum - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Errata de la publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) cidres spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.