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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUNDE FRANCE SA
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DELCAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELCAR
AUNDE FRANCE SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1583449
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2019

Présentation de la marque DELCAR

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) AUNDE FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELCAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUNDE FRANCE SA domicilié(e) 43 RUE DE PICARDIE - 02100 - SAINT-QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 803 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 23 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELCAR est expirée depuis le 18 décembre 2019.


AUNDE FRANCE SA, SOCIETE ANONYME - 43 RUE DE PICARDIE - 02100 - SAINT-QUENTIN - France - SIREN 659803175


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2159529 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487367 - Publication au BOPI 2008-12-09

Inscription - Transmission de propriété n°46994 - Publication au BOPI

Inscription le 5 janvier 2000 - Changement d'adresse n°292874 - Publication au BOPI 2000-01-05

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445244 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Housses pour sièges de véhicules.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Tissus à usage dans la fabrication et l'habillage des automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).