Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLE DEVYL
Aunay-Fortier

Numéro de dépôt :
922309
Date de dépôt :
18/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAROLE DEVYL

Déposée le 18 avril 1975 par Aunay-Fortier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAROLE DEVYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Aunay-Fortier domicilié(e) (soc. an.), 114 bis, rue Jules-Ferry, Déville-lès-Rouen (Seine-Maritime). - France.

La marque CAROLE DEVYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAROLE DEVYL est expirée depuis le 18 avril 1985.

Aunay-Fortier a également déposé les autres marques suivantes : CRUISER , SHERPA , DESIRE LACHOSE , JAMAIC , BRICE MAY , JOHN MAC KENNA


Aunay-Fortier - (soc. an.), 114 bis, rue Jules-Ferry, Déville-lès-Rouen (Seine-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457

Vêtements confectionnés, articles de lingerie de corps.