Accord Sensible
Présentation de la marque Accord Sensible
Déposée le 16 janvier 2012 par madame Aumonier Courbin Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Accord Sensible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Accord Sensible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accord Sensible est expirée depuis le 16 janvier 2022.
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 18 juin 2012 - Retrait partiel n°577893 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18