Déposée le 30 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) AUMATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUMATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUMATEL domicilié(e) 18 bis, rue des Frères Montgolfier, 21300 CHENOVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique SALABERT - France.
La marque AUMATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827376.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUMATEL est expirée depuis le 30 novembre 2009.
AUMATEL (Société Anonyme) - 18 bis, rue des Frères Montgolfier, 21300 CHENOVE - France
Maître Dominique SALABERT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
- appareils et instruments électriques (courant faible) à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. - appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission (téléphonie), la reproduction du son ou des images (antenne télévision terrestre et satellite) ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. - appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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