Déposée le 7 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUMALE SYNERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOSAPERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUMALE SYNERGIES domicilié(e) 168 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 380 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque DOSAPERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUMALE SYNERGIES, Société par Actions Simplifiée - 168 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France - SIREN 016380024
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470292 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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