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Marques déposées par la société étrangère AULT FOODS LIMITED
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AULT FOODS LIMITED, société de droit canadien, ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1530199
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1999
Marque figurative de AULT FOODS LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mai 1989 par la société étrangère AULT FOODS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AULT FOODS LIMITED domicilié(e) 405 The West Mall, Etobicoke, Ontario, M9C 5J1 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAKER MCKENZIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530199.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 mai 1999.

AULT FOODS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VERITE


AULT FOODS LIMITED, société de droit canadien, ayant son siège social - 405 The West Mall, Etobicoke, Ontario, M9C 5J1 CANADA - Canada


BAKER MCKENZIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Lait, produits à base de lait, huiles et graisses consommables, notamment le beurre, le beurre écrémé, le beurre allégé, le beurre à tartiner, produits laitiers à base de graisses à tartiner, produits laitiers, crème fermentée, yaourt, fromage, crème et margarine. Glaces alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.