Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE MET S
AULT FOODS LIMITED - LES ALIMENTS AULT LIMITEE

Numéro de dépôt :
1124654
Date de dépôt :
06/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DE MET S

Déposée le 6 juillet 1979 par AULT FOODS LIMITED - LES ALIMENTS AULT LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE MET S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AULT FOODS LIMITED - LES ALIMENTS AULT LIMITEE, domicilié(e) société canadienne, 60, Bathurst Street, TORONTO 2B Ontario (CANADA). - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque DE MET S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DE MET S est expirée depuis le 6 juillet 1989.

AULT FOODS LIMITED - LES ALIMENTS AULT LIMITEE a également déposé les autres marques suivantes : TURTLES , (Marque figurative) , (Marque figurative)


AULT FOODS LIMITED - LES ALIMENTS AULT LIMITEE - société canadienne, 60, Bathurst Street, TORONTO 2B Ontario (CANADA). - Canada


LE CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Inscription - Transmission de propriété n°24550 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°10396 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10397 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace;produits sucrés et confiseries.