Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEXTIL'AS
Numéro de dépôt :
1439975
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
TARARE
Date d'expiration :
08/12/1997
Présentation de la marque TEXTIL'AS
Déposée le 8 décembre 1987 par AULAS & FILS(SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARARE), la marque française « TEXTIL'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEXTIL'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTIL'AS est expirée depuis le 8 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20