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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUJOUX VINS
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LA PETITE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PETITE FRANCE
AUJOUX VINS SA

Numéro de dépôt :
1339487
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque LA PETITE FRANCE

Déposée le 17 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) AUJOUX VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PETITE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUJOUX VINS domicilié(e) Boulevard Emile Guyot, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2061509) - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2061509) - France.

La marque LA PETITE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PETITE FRANCE est expirée depuis le 17 janvier 2006.

AUJOUX VINS a également déposé les autres marques suivantes : LA CALADE , JEAN-MARCAUJOUX


AUJOUX VINS SA - Boulevard Emile Guyot, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (dossier no 2061509) - France - SIREN 543780456


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2061509) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1996 n°2061509 - Publication au BOPI 1996-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Des vins.