Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAULETTE
AUJOUX & CIE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1288886
Date de dépôt :
02/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1994

Présentation de la marque CAULETTE

Déposée le 2 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) AUJOUX & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUJOUX & CIE domicilié(e) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CAULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAULETTE est expirée depuis le 2 novembre 1994.

AUJOUX & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES ROCHAUX , ROCHEMURE , AUJOUX , AMANNOR , TETE DE CUVEE AUJOUX , TETE DE CUVEE LOUIS DUPLEIX


AUJOUX & CIE S.A. Société Anonyme - 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Des vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.