Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE FONTENELLE
Numéro de dépôt :
1339516
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/01/1996
Présentation de la marque DOMAINE DE FONTENELLE
Déposée le 17 janvier 1986 par AUJAS Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE FONTENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE FONTENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONTENELLE est expirée depuis le 17 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27