Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE AUJAS LA VILLE
AUJAS Jean Jacques

Numéro de dépôt :
93496883
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque DOMAINE AUJAS LA VILLE

Déposée le 29 novembre 1993 par AUJAS Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE AUJAS LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est AUJAS Jean Jacques, domicilié(e) "La Ville", 69840 JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL - France.

La marque DOMAINE AUJAS LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AUJAS LA VILLE est expirée depuis le 29 novembre 2003.

AUJAS Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE AUJAS LA VILLE


AUJAS Jean Jacques - "La Ville", 69840 JULIENAS - France


H. BISSUEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Vin A.O.C. Julienas- et Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE AUJAS LA VILLE