Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE AUJAS LA VILLE
AUJAS Jean Jacques, "La Ville", 69840 JULIENAS.

Numéro de dépôt :
1246310
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
09/06/1993

Présentation de la marque DOMAINE AUJAS LA VILLE

Déposée le 9 juin 1983 par AUJAS Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE AUJAS LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUJAS Jean Jacques, "La Ville", 69840 JULIENAS. - France.

La marque DOMAINE AUJAS LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AUJAS LA VILLE est expirée depuis le 9 juin 1993.

AUJAS Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE AUJAS LA VILLE


AUJAS Jean Jacques, "La Ville", 69840 JULIENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Vin A.O.C. Julienas, "provenant de l'exploitation exactement dénommée : "DOMAINE AUJAS LA VILLE".