Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TSEF
Numéro de dépôt :
1681767
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2000
Présentation de la marque TSEF
Déposée le 24 octobre 1990 par AUGUSTIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TSEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TSEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681767.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSEF est expirée depuis le 24 octobre 2000.
AUGUSTIN Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56