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Marques déposées par monsieur Augustin Parcé
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ADEODAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADEODAT
M. Augustin Parcé

Numéro de dépôt :
4327238
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2027
ADEODAT de Augustin Parcé

Présentation de la marque ADEODAT

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par monsieur Augustin Parcé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADEODAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Augustin Parcé domicilié(e) 2 rue Jules Ferry, appartement 8 - 66660 - Port-Vendres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. augustin parce domicilié(e) appt 8, 2 RUE jules ferry - 66660 - PORT-VENDRES - France.

La marque ADEODAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEODAT arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.


M. Augustin Parcé - 2 rue Jules Ferry, appartement 8 - 66660 - Port-Vendres - France


M. augustin parce - appt 8, 2 RUE jules ferry - 66660 - PORT-VENDRES - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Vins d'appellation d'origine protégée .