Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANMATIC
Monsieur Augustin LE CLEMENT DE SAINT-MARCQ (de nationalité belge)

Numéro de dépôt :
1364828
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1996

Présentation de la marque SCANMATIC

Déposée le 23 juillet 1986 par monsieur Augustin LE CLEMENT DE SAINT-MARCQ (de nationalité belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Augustin LE CLEMENT DE SAINT-MARCQ (de nationalité belge domicilié(e) 45, rue Charles Laffitte, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SCANMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANMATIC est expirée depuis le 23 juillet 1996.


Monsieur Augustin LE CLEMENT DE SAINT-MARCQ (de nationalité belge) - 45, rue Charles Laffitte, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Matériel de détection du vol à l'étalage comprenant des étiquettes attachées aux produits à protéger et des portiques-antennes de détection