SCANMATIC
Présentation de la marque SCANMATIC
Déposée le 23 juillet 1986 par monsieur Augustin LE CLEMENT DE SAINT-MARCQ (de nationalité belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCANMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANMATIC est expirée depuis le 23 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02