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Marques déposées par monsieur Augustin de Belloy
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Tata Aïcha
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tata Aïcha
M. Augustin de Belloy
M. Boris Labourguigne
Mme. Samia Orosemane

Numéro de dépôt :
4169000
Date de dépôt :
29/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2025
Tata Aïcha de Augustin de Belloy

Présentation de la marque Tata Aïcha

Déposée par voie électronique le 29 mars 2015 par monsieur Augustin de Belloy, monsieur Boris Labourguigne, madame Samia Orosemane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tata Aïcha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Les déposants sont monsieur Augustin de Belloy domicilié(e) 52 rue Alexandre Dumas - 75011 - Paris - France, monsieur Boris Labourguigne domicilié(e) 10 avenue Richerand - 75010 - Paris - France, madame Samia Orosemane domicilié(e) 7 rue Voltaire - 93000 - Bobigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Augustin de Belloy domicilié(e) 52 rue Alexandre Dumas - 75011 - Paris - France.

La marque Tata Aïcha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tata Aïcha arrivera à expiration en date du 29 mars 2025.


M. Augustin de Belloy - 52 rue Alexandre Dumas - 75011 - Paris - France

M. Boris Labourguigne - 10 avenue Richerand - 75010 - Paris - France

Mme. Samia Orosemane - 7 rue Voltaire - 93000 - Bobigny - France


M. Augustin de Belloy - 52 rue Alexandre Dumas - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.