Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moustiquaire Protect
Augustin CHASSOL, Agissant pour le compte de la société "Moustiquaire Protect" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3765716
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2020
Moustiquaire Protect de Augustin CHASSOL

Présentation de la marque Moustiquaire Protect

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2010 par Augustin CHASSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moustiquaire Protect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Augustin CHASSOL, Agissant pour le compte de la société "Moustiquaire Protect" en cours de formation domicilié(e) 20 Résidence Les Pruniers chemin Just Auguste - 97354 - Rémire Montjoly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Augustin CHASSOL domicilié(e) 20 Résidence Les Pruniers chemin Just Auguste - 97354 - Rémire Montjoly - France.

La marque Moustiquaire Protect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moustiquaire Protect est expirée depuis le 13 septembre 2020.


Augustin CHASSOL, Agissant pour le compte de la société "Moustiquaire Protect" en cours de formation - 20 Résidence Les Pruniers chemin Just Auguste - 97354 - Rémire Montjoly - France


Augustin CHASSOL - 20 Résidence Les Pruniers chemin Just Auguste - 97354 - Rémire Montjoly - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Matériaux de construction non métalliques.