Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE
MR. AUGUSTEAU Antoine

Numéro de dépôt :
3217291
Date de dépôt :
26/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
26/03/2013
LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE de AUGUSTEAU Antoine

Présentation de la marque LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE

Déposée le 26 mars 2003 par monsieur AUGUSTEAU Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est monsieur AUGUSTEAU Antoine domicilié(e) BAT C 3 APPT 228 , AV. Le SAIGE,33600 PESSAC - 33600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. AUGUSTEAU Antoine domicilié(e) BAT C 3 APPT 228 , AV. Le SAIGE,33600 PESSAC - 33600 - France.

La marque LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE est expirée depuis le 26 mars 2013.

AUGUSTEAU Antoine a également déposé les autres marques suivantes : GRANI - PORT INTERNATIONAL , LE CHEMIN DES VIGNOBLES EUROPEENS ET SES DERIVES


MR. AUGUSTEAU Antoine - BAT C 3 APPT 228 , AV. Le SAIGE,33600 PESSAC - 33600 - France


MR. AUGUSTEAU Antoine - BAT C 3 APPT 228 , AV. Le SAIGE,33600 PESSAC - 33600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Cordes, ficelles filets, tentes, bâches, voiles sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles matières de rembourrage (à l'exception du caoutchou ou de matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, café, thé, cacao sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales pain pâtisserie et confiserie miel glaces comestibles sirop de mellasse, sel moutarde épices vinaigre sauces (condiments bières ; eaux minérales et gazeuses et autre boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire de boissons.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.