Présentation de la marque LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE
Déposée le 26 mars 2003 par monsieur AUGUSTEAU Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est monsieur AUGUSTEAU Antoine domicilié(e) BAT C 3 APPT 228 , AV. Le SAIGE,33600 PESSAC - 33600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. AUGUSTEAU Antoine domicilié(e) BAT C 3 APPT 228 , AV. Le SAIGE,33600 PESSAC - 33600 - France.
La marque LA MAISON TRADITIONNELLE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR. AUGUSTEAU Antoine - BAT C 3 APPT 228 , AV. Le SAIGE,33600 PESSAC - 33600 - France
MR. AUGUSTEAU Antoine - BAT C 3 APPT 228 , AV. Le SAIGE,33600 PESSAC - 33600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Cordes, ficelles filets, tentes, bâches, voiles sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles matières de rembourrage (à l'exception du caoutchou ou de matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, café, thé, cacao sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales pain pâtisserie et confiserie miel glaces comestibles sirop de mellasse, sel moutarde épices vinaigre sauces (condiments bières ; eaux minérales et gazeuses et autre boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire de boissons.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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