Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREMAILLES
Numéro de dépôt :
941795
Date de dépôt :
12/12/1975
Lieu de dépôt :
Salins-les-Bains
Présentation de la marque FREMAILLES
Déposée le 12 décembre 1975 par Auguste Pirou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salins-les-Bains), la marque française « FREMAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FREMAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FREMAILLES est expirée depuis le 12 décembre 1985.
Auguste Pirou a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493