Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Auguste GRANDPERRIN

Numéro de dépôt :
1048006
Date de dépôt :
20/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 avril 1978 par Auguste GRANDPERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Auguste GRANDPERRIN domicilié(e) 70800 - FLEUREY-LES-SAINT-LOUP (Haute-Saône) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048006.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 20 avril 1988.

Auguste GRANDPERRIN a également déposé les autres marques suivantes : LE REGAL DES MOINES , LE COMTOIS , LE REGAL FAMILIAL , LES PETITS COMTOIS , BLANCHETTE


Auguste GRANDPERRIN - 70800 - FLEUREY-LES-SAINT-LOUP (Haute-Saône) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048

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