COPIE CONFORME
Présentation de la marque COPIE CONFORME
Déposée le 15 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) AUGUSTE CYPRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COPIE CONFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COPIE CONFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPIE CONFORME est expirée depuis le 15 septembre 2010.
AUGUSTE CYPRIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335272 - Publication au BOPI 2001-11-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43