Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPIE CONFORME
AUGUSTE CYPRIEN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1627234
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2000

Présentation de la marque COPIE CONFORME

Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) AUGUSTE CYPRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPIE CONFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUGUSTE CYPRIEN domicilié(e) Place de l'Eglise, 24220 SAINT-CYPRIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PETIT BAUDIN - France.

La marque COPIE CONFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPIE CONFORME est expirée depuis le 22 février 2000.

AUGUSTE CYPRIEN a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-CYPRIEN , CYPRIEN , MALAURIE , COPIE CONFORME , AUGUSTE CYPRIEN


AUGUSTE CYPRIEN Société Anonyme - Place de l'Eglise, 24220 SAINT-CYPRIEN - France


le Cabinet PETIT BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles; foie gras