Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEANNE D ARC
Numéro de dépôt :
935789
Date de dépôt :
20/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JEANNE D ARC
Déposée le 20 octobre 1975 par Auguste Chancerelle & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEANNE D ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEANNE D ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JEANNE D ARC est expirée depuis le 20 octobre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484