Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GORGETTE
AUGUSTE BONHOMME S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1578181
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2000
LA GORGETTE de AUGUSTE BONHOMME

Présentation de la marque LA GORGETTE

Déposée le 1 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUGUSTE BONHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GORGETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUGUSTE BONHOMME domicilié(e) "La Roche" GORGES, 44190 CLISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LA GORGETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GORGETTE est expirée depuis le 1 mars 2000.

AUGUSTE BONHOMME a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE PRINTEMPS , (Marque figurative) , FRANCOIS BONHOMME


AUGUSTE BONHOMME S.A.R.L. - "La Roche" GORGES, 44190 CLISSON - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

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