Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BONHEUR DES MOUSQUETAIRES
SARL AUGUSTA

Numéro de dépôt :
3479014
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/02/2017
LE BONHEUR DES MOUSQUETAIRES de AUGUSTA

Présentation de la marque LE BONHEUR DES MOUSQUETAIRES

Déposée le 2 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUGUSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE BONHEUR DES MOUSQUETAIRES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUGUSTA domicilié(e) 32140 BEZUES BAJON - 32140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 763 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ERIC, CACHEZ SARL AUGUSTA domicilié(e) 32140 BEZUES BAJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONHEUR DES MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 2 février 2017.

AUGUSTA a également déposé les autres marques suivantes : MAGDAE , Augusta , AUGUSTA , Les Producteurs Gascons , AUGUSTA


SARL AUGUSTA - 32140 BEZUES BAJON - 32140 - France - SIREN 438763211


Mr ERIC, CACHEZ SARL AUGUSTA - 32140 BEZUES BAJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481468 - Publication au BOPI 2008-09-29

Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481467 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Extraits ou essences alcooliques.