LE BONHEUR DES MOUSQUETAIRES
Présentation de la marque LE BONHEUR DES MOUSQUETAIRES
Déposée le 2 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUGUSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE BONHEUR DES MOUSQUETAIRES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONHEUR DES MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 2 février 2017.
AUGUSTA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41
Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481468 - Publication au BOPI 2008-09-29
Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481467 - Publication au BOPI 2008-09-29
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10