Déposée le 24 mai 2000 par AUGIS FABRICE et MISKIEWICZ Fabienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODERATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Les déposants sont AUGIS FABRICE domicilié(e) 8, LA TERNOSE, 69870 SAINT JUST d'AVRAY - France et MISKIEWICZ Fabienne domicilié(e) 8, LA TERNOSE, 69870 SAINT JUST d'AVRAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice AUGIS - France.
La marque MODERATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERATO est expirée depuis le 24 mai 2010.
AUGIS FABRICE - 8, LA TERNOSE, 69870 SAINT JUST d'AVRAY - France
MISKIEWICZ Fabienne - 8, LA TERNOSE, 69870 SAINT JUST d'AVRAY - France
Fabrice AUGIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09
Errata - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Bijouterie fantaisie, bijouterie, joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques Outils et instruments à main entraînés manuellement. Meubles, glaces (miroir), cadres Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Coffrets et boites à bijoux, écrins en métaux précieux, porte-clefs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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