Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JULES DEVEAUX Co
AUGIER ROBIN BRIAND & Co société anonyme

Numéro de dépôt :
1561704
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2009

Présentation de la marque JULES DEVEAUX Co

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) AUGIER ROBIN BRIAND & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULES DEVEAUX Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUGIER ROBIN BRIAND & Co domicilié(e) 36, rue Gabriel Jaulin, 16100 COGNAC (dossier no 2147917) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 721 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. M. Philippe CASTIEAU (99-01040) domicilié(e) (dossier no 2147917) - France.

La marque JULES DEVEAUX Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JULES DEVEAUX Co est expirée depuis le 24 novembre 2009.

AUGIER ROBIN BRIAND & Co a également déposé les autres marques suivantes : NERVAL & CO IMPERIAL BRANDY NAPOLEON , ALBERT TOPAZE , D. FIGERAC , CLAVEL & CO , DE LANNOY , LOUIS D'OR , WHITE SWAN , Marquis du SALENCON , ROI SOLEIL , COMTE de GERMIGNAC


AUGIER ROBIN BRIAND & Co société anonyme - 36, rue Gabriel Jaulin, 16100 COGNAC (dossier no 2147917) - France - SIREN 905721205


SODEMA CONSEILS S.A. M. Philippe CASTIEAU (99-01040) - (dossier no 2147917) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 1999 n°2147917 - Publication au BOPI 1999-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383773 - Publication au BOPI 2003-12-18

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