Marque expirée - Marque en non vigueur

Fruti MIEL
M. AUGIER Bernard

Numéro de dépôt :
3608158
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2018
Fruti MIEL de AUGIER Bernard

Présentation de la marque Fruti MIEL

Déposée le 29 octobre 2008 par monsieur AUGIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fruti MIEL »

Le déposant est monsieur AUGIER Bernard domicilié(e) Place des Sophoras, ZA de l'auvèze,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUGIER Bernard domicilié(e) ZA de l'auvèze, Place des Sophoras,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruti MIEL est expirée depuis le 29 octobre 2018.


M. AUGIER Bernard - Place des Sophoras, ZA de l'auvèze,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France


M. AUGIER Bernard - ZA de l'auvèze, Place des Sophoras,84110 VAISON LA ROMAINE - 84110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637571 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Confitures.