Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODALUX SYSTEME
AUGERON TCOL TABLEAUX DE CONTROLE OPTIQUE LUMINEUX

Numéro de dépôt :
96620206
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque MODALUX SYSTEME

Déposée le 10 avril 1996 par la société AUGERON TCOL TABLEAUX DE CONTROLE OPTIQUE LUMINEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODALUX SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la société AUGERON TCOL TABLEAUX DE CONTROLE OPTIQUE LUMINEUX domicilié(e) 10 Mail Joliot Curie, 95004 SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 658 203 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque MODALUX SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODALUX SYSTEME est expirée depuis le 10 avril 2006.


AUGERON TCOL TABLEAUX DE CONTROLE OPTIQUE LUMINEUX - 10 Mail Joliot Curie, 95004 SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 658203351


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Matériaux de construction métalliques et notamment profilés en aluminium anodisé ou laqué, panneaux pour la construction métallique, éléments métalliques pour la construction d'ensembles architecturaux et/ou de modules techniques.Matériaux de construction non métalliques et notamment profilés, panneaux pour la construction non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.