MODALUX SYSTEME
Présentation de la marque MODALUX SYSTEME
Déposée le 10 avril 1996 par la société AUGERON TCOL TABLEAUX DE CONTROLE OPTIQUE LUMINEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODALUX SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODALUX SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODALUX SYSTEME est expirée depuis le 10 avril 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20