Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA CROIX D'ARMENS
Mme AUGEREAU Monique
M. AUGEREAU BERNARD

Numéro de dépôt :
3004681
Date de dépôt :
27/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2030

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX D'ARMENS

Déposée le 27 janvier 2000 par madame AUGEREAU Monique et monsieur AUGEREAU BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CROIX D'ARMENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Les déposants sont madame AUGEREAU Monique domicilié(e) La Croix Nord, D 936 - 33330 - SAINT - PEY D'ARMENS - France et monsieur AUGEREAU BERNARD domicilié(e) LA CROIX Nord, D936 - 33330 - ST PEY D'ARMENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AUGEREAU Monique domicilié(e) La Croix Nord, D 936 - 33330 - SAINT - PEY D'ARMENS - France.

La marque CHATEAU LA CROIX D'ARMENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA CROIX D'ARMENS arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.


Mme AUGEREAU Monique - La Croix Nord, D 936 - 33330 - SAINT - PEY D'ARMENS - France

M. AUGEREAU BERNARD - LA CROIX Nord, D936 - 33330 - ST PEY D'ARMENS - France


M. AUGEREAU Monique - La Croix Nord, D 936 - 33330 - SAINT - PEY D'ARMENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Inscription le 26 octobre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°508636 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2423050 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-10

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732507 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CROIX D'ARMENS.