Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTEVOIE
AUGEREAU Daniel

Numéro de dépôt :
1233989
Date de dépôt :
14/04/1983
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
14/04/1993

Présentation de la marque COURTEVOIE

Déposée le 14 avril 1983 par AUGEREAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « COURTEVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUGEREAU Daniel domicilié(e) 7, rue Jeanne d'Arc, 85600 MONTAIGU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brunet. - France.

La marque COURTEVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTEVOIE est expirée depuis le 14 avril 1993.

AUGEREAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes : HELLO FROM PARIS , JUMPY , MONTAIFRAIS , HELLO FROM PARIS


AUGEREAU Daniel - 7, rue Jeanne d'Arc, 85600 MONTAIGU. - France


Brunet. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Cuir et imitation du cuir articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornement et décoration pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].