Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J BUS AUGEREAU AUTOCARS
AUGEREAU AUTOCARS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3202296
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2012
J BUS AUGEREAU AUTOCARS de AUGEREAU AUTOCARS

Présentation de la marque J BUS AUGEREAU AUTOCARS

Déposée le 24 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) AUGEREAU AUTOCARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J BUS AUGEREAU AUTOCARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUGEREAU AUTOCARS domicilié(e) 26, rue d'Anjou,49710 LE LONGERON - 49710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 200 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard AUGEREAU AUGEREAU AUTOCARS domicilié(e) 26, rue d'Anjou,49710 LE LONGERON - 49710 - France.

La marque J BUS AUGEREAU AUTOCARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J BUS AUGEREAU AUTOCARS est expirée depuis le 24 décembre 2012.


AUGEREAU AUTOCARS, Société Anonyme - 26, rue d'Anjou,49710 LE LONGERON - 49710 - France - SIREN 069200616


Monsieur Bernard AUGEREAU AUGEREAU AUTOCARS - 26, rue d'Anjou,49710 LE LONGERON - 49710 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Transport routier de voyageurs