Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DU TERTRE DE LA VEINE
Numéro de dépôt :
964453
Date de dépôt :
21/06/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CLOS DU TERTRE DE LA VEINE
Déposée le 21 juin 1976 par monsieur Auger (Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CLOS DU TERTRE DE LA VEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DU TERTRE DE LA VEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS DU TERTRE DE LA VEINE est expirée depuis le 21 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528