Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GROUPE DAVIEL
Numéro de dépôt :
1163921
Date de dépôt :
24/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque GROUPE DAVIEL
Déposée le 24 février 1981 par AUGER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE DAVIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GROUPE DAVIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GROUPE DAVIEL est expirée depuis le 24 février 1991.
AUGER Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29