Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE DAVIEL
AUGER Daniel, VAUCELAS, 91580 ETRECHY.

Numéro de dépôt :
1163921
Date de dépôt :
24/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque GROUPE DAVIEL

Déposée le 24 février 1981 par AUGER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE DAVIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUGER Daniel, VAUCELAS, 91580 ETRECHY. - France.

La marque GROUPE DAVIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GROUPE DAVIEL est expirée depuis le 24 février 1991.

AUGER Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SFEEI SOCIETE FRANCAISE POUR L'EXPANSION DE L'ECONOMIE ET DE L'INGENIERIE , DAVIEL , DAVIEL , MARINE WORLD


AUGER Daniel, VAUCELAS, 91580 ETRECHY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Promotion et mise en oeuvre de moyens destinés à faciliter l'activité économique d'entreprises industrielles et commerciales.