Marque renouvelée - Marque en vigueur

Justice
AUGE Gaspard, c/o Right Back, SARL
Dulong de Rosnay Xavier, c/o Right Back, SARL

Numéro de dépôt :
3557655
Date de dépôt :
21/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2028
Justice de AUGE Gaspard

Présentation de la marque Justice

Déposée le 21 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUGE Gaspard et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dulong de Rosnay Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Justice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-13 du 28 mars 2008.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUGE Gaspard domicilié(e) 99 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dulong de Rosnay Xavier domicilié(e) 99 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. DEBIESSE Thomas domicilié(e) 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France.

La marque Justice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3557655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Justice arrivera à expiration en date du 21 février 2028.


AUGE Gaspard, c/o Right Back, SARL - 99 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France

Dulong de Rosnay Xavier, c/o Right Back, SARL - 99 rue Oberkampf - 75011 - PARIS - France


DBK, M. DEBIESSE Thomas - 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674101 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.