AUGAIT Isabelle agissant au nom et pour le compte de la société LE FIL A EAU 11 rue ligne de l'est 69100 VILLEURBANNE Société en formation
Numéro de dépôt :
3287145
Date de dépôt :
21/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/04/2014
Présentation de la marque le fil à eau
Déposée le 21 avril 2004 par AUGAIT Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « le fil à eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est AUGAIT Isabelle agissant au nom et pour le compte de la société LE FIL A EAU 11 rue ligne de l'est 69100 VILLEURBANNE Société en formation domicilié(e) 2, rue de la loge,69005 LYON - 69005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUGAIT Isabelle domicilié(e) 2, rue de la loge,69005 LYON - 69005 - France.
La marque le fil à eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287145.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le fil à eau est expirée depuis le 21 avril 2014.
AUGAIT Isabelle agissant au nom et pour le compte de la société LE FIL A EAU 11 rue ligne de l'est 69100 VILLEURBANNE Société en formation - 2, rue de la loge,69005 LYON - 69005 - France
AUGAIT Isabelle - 2, rue de la loge,69005 LYON - 69005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Inscription le 21 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474076 - Publication au BOPI 2008-05-21
Inscription le 21 mai 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°474075 - Publication au BOPI 2008-05-21
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Fontaine d'eau chaude et/ou réfrigérée et installation (appareil) d'eau chaude et/ou réfrigérée, appareils pour le refroidissement et le réchauffement de boissons et d'eau, appareils pour purifier, filtrer, stériliser et adoucir l'eau et installation (appareil) pour purifier, filtrer, stériliser et adoucir l'eau, jets d'eau ornementaux, appareils et machines frigorifiques, appareils et machines à glaces, glacières, appareils d'ionisation, appareils de purification d'eau en osmose inverse, purification de l'air, installation et machines à rafraîchir, appareils de réfrigération et refroidissement, chasse d'eau, installation et appareil de climatisation, barbecue, théières et cafetières électriques, percolateurs à café et machines espresso, mélangeurs électriques, grille-pain, bouilloires. Cafés, thé, cacao, chocolat, sucre, glaces comestibles, miel, épices, glace à rafraîchir, biscuiterie, sucreries, boissons à base de cacao, café, chocolat ou thé. Eaux minérales et gazeuses ; eaux de source ; eaux de table ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool ; arômes pour préparation de boissons, préparation aromatique à usage alimentaire, poudres pour boissons, pastille pour boissons gazeuses, produits pour fabrication eaux gazeuses, bières. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), apéritifs, vins, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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