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Marques déposées par la société Aufranc Pascal
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Domaine de Rémont
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Rémont
Aufranc Pascal, en rémont

Numéro de dépôt :
3108562
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2011

Présentation de la marque Domaine de Rémont

Déposée le 29 juin 2001 par la société Aufranc Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de Rémont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la société Aufranc Pascal domicilié(e) 69840 Chénas - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 306 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aufranc Pascal - France.

La marque Domaine de Rémont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Rémont est expirée depuis le 29 juin 2011.


Aufranc Pascal, en rémont - 69840 Chénas - France - SIREN 389306804


Aufranc Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, du vin et des eaux de vie) vins de pays et d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine.