JOYCE
Présentation de la marque JOYCE
Déposée le 24 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUFEMININ.COM PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JOYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JOYCE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.
AUFEMININ.COM PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1999 n°2153577 - Publication au BOPI 1999-09-24
Inscription le 17 mars 1992 - Transmission de propriété n°61336 - Publication au BOPI 1992-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 16 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383704 - Publication au BOPI 2003-12-16
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441239 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25
Inscription le 16 mai 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°575924 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-16
Renouvellement avec limitation le 27 juillet 2019 n°2722126 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-27
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Inscription le 21 novembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum n°773086 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21