Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NICETTE
Numéro de dépôt :
919890
Date de dépôt :
26/02/1975
Lieu de dépôt :
Nice
Présentation de la marque NICETTE
Déposée le 26 février 1975 par monsieur Auer (Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « NICETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NICETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NICETTE est expirée depuis le 26 février 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-452