Déposée le 27 septembre 2004 par monsieur AUDUREAU Sylvain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NE/OW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est monsieur AUDUREAU Sylvain domicilié(e) 180 impasse des roches,69760 LIMONEST - 69760 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque NE/OW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NE/OW est expirée depuis le 27 septembre 2014.
Monsieur AUDUREAU Sylvain - 180 impasse des roches,69760 LIMONEST - 69760 - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 30 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412818 - Publication au BOPI 2005-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Logiciels (programmes enregistrés) ; appareils d'enseignement en particulier audiovisuels, notamment CD-ROM, logiciels d'ordinateurs, cassettes audio vidéo. Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Gestion des affaires commerciales, administrations commerciales, services de comptabilité et de tenues de livres ; services de consultations et de conseils en matière de création d'entreprise, d'acquisition et de cession d'actifs de sociétés ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; études de marché ; conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; audits comptables ; services d'organisation et de mise en œuvre de politiques et de programmes de gestion du personnel pour les tiers ; consultation pour les questions de personnel ; services d'aide, de conseil et de consultation en matière d'emploi, de développement et d'orientation de carrières professionnelles ; consultations professionnelles et évaluations sur les politiques de formation et de gestion de personnel ; évaluation de compétences professionnelles ; conseil, assistance et études en matière de création d'emplois ; conseil et aide pour l'implantation géographique et l'expansion des entreprises ; organisations de manifestations à buts commerciaux, de foire et salons professionnels ; publicité, promotion de produits et services pour le compte de tiers ; collecte et systématisation de données ; administration commerciale ; travaux de bureau. Informations financières ; affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières ; affaires fiscales ; consultations et conseils en matière d'investissement, en matière financière, d'actuariat, d'assurance et de fiscalité ; consultations en matière financière et fiscale ; expertise fiscales ; informations financières. Services de formation, d'enseignements professionnels et universitaires ; services d'organisation et de conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès ; services d'organisation d'expositions et de salons, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo. Services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Etude de projets techniques ; consultations professionnelles et évaluation dans le domaine de la certification ; services d'aide à la certification et à l'homologation ; aides et conseils à la négociation et la rédaction de conventions juridiques ; services de conception de logiciel, notamment de gestion commerciale et de comptabilité ; services de conception de bases de données ; services de programmation pour ordinateurs, pour base de données, pour systèmes experts, pour logiciels, pour progiciels ; services de conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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