Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS TECHNICO-COMMERCIAUX I.S.I.T.C
AUDUREAU Pierre

Numéro de dépôt :
93453426
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2003

Présentation de la marque INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS TECHNICO-COMMERCIAUX I.S.I.T.C

Déposée le 26 janvier 1993 par AUDUREAU Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS TECHNICO-COMMERCIAUX I.S.I.T.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est AUDUREAU Pierre, domicilié(e) 5 avenue du Coteau, 33270 BOULIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDUREAU Pierre - France.

La marque INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS TECHNICO-COMMERCIAUX I.S.I.T.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS TECHNICO-COMMERCIAUX I.S.I.T.C est expirée depuis le 26 janvier 2003.

AUDUREAU Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FITARGAN , ECOLE SUPERIEURE DES INGENIEURS COMMERCIAUX E.S.I.C. , ISTA , I.S.T.A. Institut Supérieur des Techniques Avancées , d'ARGANYS , DIARGANE , ECOLE EUROPEENNE DES INGENIEURS COMMERCIAUX E.E.I.C , SÉRANGA , ARGANATA , INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS COMMERCIAUX I.S.I.C


AUDUREAU Pierre - 5 avenue du Coteau, 33270 BOULIAC - France


AUDUREAU Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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