INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS TECHNICO-COMMERCIAUX I.S.I.T.C
Présentation de la marque INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS TECHNICO-COMMERCIAUX I.S.I.T.C
Déposée le 26 janvier 1993 par AUDUREAU Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS TECHNICO-COMMERCIAUX I.S.I.T.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS TECHNICO-COMMERCIAUX I.S.I.T.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS TECHNICO-COMMERCIAUX I.S.I.T.C est expirée depuis le 26 janvier 2003.
AUDUREAU Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11