Déposée le 25 juin 1996 par AUDUREAU Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROC'AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est AUDUREAU Philippe, Maurice, Marie-Joseph, domicilié(e) 14, boulevard de Perpigna, 17200 ROYAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AUDUREAU Philippe - France.
La marque TROC'AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUDUREAU Philippe, Maurice, Marie-Joseph - 14, boulevard de Perpigna, 17200 ROYAN - France
Monsieur AUDUREAU Philippe - France
Inscription le 5 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414970 - Publication au BOPI 2005-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Appareils d'éclairage, de chauffage de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Meubles, glaces, produits en bois, liège roseau, jonc, osier à savoir : meubles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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