Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORET
M. Audubert Claude

Numéro de dépôt :
1331122
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/1995
SORET de Audubert Claude

Présentation de la marque SORET

Déposée le 12 novembre 1985 par monsieur Audubert Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Audubert Claude domicilié(e) 2, rue Victor Contesso, 06230 VILLEFRANCHE/MER. M. Castagné Jean-Yves, Les Constellations de St-Augustin, Bat 32 Esc 10, 06200 NICE. - France.

La marque SORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORET est expirée depuis le 12 novembre 1995.

Audubert Claude a également déposé les autres marques suivantes : FORAVIT


M. Audubert Claude - 2, rue Victor Contesso, 06230 VILLEFRANCHE/MER. M. Castagné Jean-Yves, Les Constellations de St-Augustin, Bat 32 Esc 10, 06200 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Constructions et réparations.