Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOM SWEET HOME
Mme. Audrey VUILLEQUEZ-BENACEUR
Mlle Flore LANNES

Numéro de dépôt :
4271563
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BOM SWEET HOME de Audrey VUILLEQUEZ-BENACEUR

Présentation de la marque BOM SWEET HOME

Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par madame Audrey VUILLEQUEZ-BENACEUR et mademoiselle Flore LANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOM SWEET HOME »

Les déposants sont madame Audrey VUILLEQUEZ-BENACEUR domicilié(e) 6 RUE des picardeaux - 91200 - ATHIS-MONS - France et mademoiselle Flore LANNES domicilié(e) 9 rue des félibres - 13090 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Audrey VUILLEQUEZ-BENACEUR domicilié(e) 6 RUE des picardeaux - 91200 - ATHIS-MONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27


Mme. Audrey VUILLEQUEZ-BENACEUR - 6 RUE des picardeaux - 91200 - ATHIS-MONS - France

Mlle Flore LANNES - 9 rue des félibres - 13090 - Aix en Provence - France


Mme. Audrey VUILLEQUEZ-BENACEUR - 6 RUE des picardeaux - 91200 - ATHIS-MONS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet total n°761532 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique .