FACAD NET
Présentation de la marque FACAD NET
Déposée le 18 avril 2012 par mademoiselle AUDREY PINOT et monsieur MARC AUBREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FACAD NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FACAD NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913942.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACAD NET est expirée depuis le 18 avril 2022.
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40