Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD ORCEL
Mme. Audrey Orcel, Bernard Orcel

Numéro de dépôt :
4086788
Date de dépôt :
25/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2024
BERNARD ORCEL de Audrey Orcel

Présentation de la marque BERNARD ORCEL

Déposée par voie électronique le 25 avril 2014 par madame Audrey Orcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERNARD ORCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est madame Audrey Orcel domicilié(e) Rue du Rocher, BP 66 - 73120 - Courchevel 1850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Audrey Orcel, Bernard Orcel domicilié(e) Rue du Rocher, BP 66 - 73120 - Courchevel 1850 - France.

La marque BERNARD ORCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD ORCEL est expirée depuis le 25 avril 2024.


Mme. Audrey Orcel, Bernard Orcel - Rue du Rocher, BP 66 - 73120 - Courchevel 1850 - France


Mme. Audrey Orcel, Bernard Orcel - Rue du Rocher, BP 66 - 73120 - Courchevel 1850 - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 10 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638257 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).