Marque enregistrée - Marque en vigueur

Capucette
Madame AUDREY NATEZ

Numéro de dépôt :
4579462
Date de dépôt :
05/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2029
Capucette de AUDREY NATEZ

Présentation de la marque Capucette

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2019 par madame AUDREY NATEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capucette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est madame AUDREY NATEZ domicilié(e) 149 RUE DE LA CROIX DE SEGUEY - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.N. Pâtisserie, Madame AUDREY NATEZ domicilié(e) 149 RUE DE LA CROIX DE SEGUEY - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Capucette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capucette arrivera à expiration en date du 5 septembre 2029.


Madame AUDREY NATEZ - 149 RUE DE LA CROIX DE SEGUEY - 33000 - BORDEAUX - France


A.N. Pâtisserie, Madame AUDREY NATEZ - 149 RUE DE LA CROIX DE SEGUEY - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de bars ; services hôteliers.